Démarches Administratives

Certifications

Certification de signature La personne doit se rendre à la Mairie d’Arbois, présenter la pièce à légaliser accompagnée d’une pièce d’identité et signer le document

23 février 2022

Informations cadastrales

Rechercher, consulter et éditer des extraits du plan cadastral sur le site : www.cadastre.gouv.fr  Les plans cadastraux, mis à jour de façon permanente par la DGFiP,

23 février 2022

Déclaration de décès

Vous devez déclarer le décès à la mairie du lieu où a eu lieu le décès. À la suite de la déclaration de décès, la

22 février 2022

Formulaire demande matériel / occupation domaine public

Tout cortège, défilé, rassemblement, manifestation sur la voie publique doit faire l’objet d’une déclaration préalable. Afin d’en assurer une bonne mise en oeuvre, tout organisateur doit faire parvenir

9 février 2022

Buvettes et vide greniers

COMMENT ORGANISER UN VIDE-GRENIER OU UNE BROCANTE ? Un vide grenier ou une foire à la brocante sont des manifestations organisées dans un lieu public

22 septembre 2021

Règlement et zonage

Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain (Z.P.P.A.U) La Z.P.P.A.U se définit, comme une zone (plan dessine), regroupant les secteurs sensibles, naturels et historiques

22 septembre 2021

Prise de rendez-vous

Pour la réalisation des Cartes Nationales d’Identité et les passeports biométriques, il vous faudra prendre obligatoirement un rendez-vous au bureau de Police Municipale : Tél

22 septembre 2021

Cimetières

Ont droit à une sépulture dans les cimetières arboisiens : Les personnes décédées sur le territoire de la commune, quel que soit leur domicile, Les

22 septembre 2021

Catégories

Mairie d’Arbois

10 rue de l’hôtel de ville 39600 ARBOIS

Horaires
Lundi – Mardi – Jeudi :
De 8h15 à 12h et de 13h30 à 17h30

Mercredi :
De 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Vendredi :
De 8h15 à 12h et de 13h30 à 16h

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