Démarches Administratives

Certifications

Certification de signature La personne doit se rendre à la Mairie d’Arbois, présenter la pièce à légaliser accompagnée d’une pièce d’identité et signer le document

Carte nationale d’Identité / Passeport

Le service Passeports et carte d’identité sera fermé le : Les 5 étapes pour obtenir sa carte nationale d’identité ou son passeport. 1. Préparer son

Informations cadastrales

Rechercher, consulter et éditer des extraits du plan cadastral sur le site : www.cadastre.gouv.fr  Les plans cadastraux, mis à jour de façon permanente par la DGFiP,

Déclaration de décès

Vous devez déclarer le décès à la mairie du lieu où a eu lieu le décès. À la suite de la déclaration de décès, la

Formulaire demande matériel / occupation domaine public

Tout cortège, défilé, rassemblement, manifestation sur la voie publique doit faire l’objet d’une déclaration préalable. Afin d’en assurer une bonne mise en oeuvre, tout organisateur doit faire parvenir

Buvettes et vide greniers

COMMENT ORGANISER UN VIDE-GRENIER OU UNE BROCANTE ? Un vide grenier ou une foire à la brocante sont des manifestations organisées dans un lieu public

Règlement et zonage

La mise en place d’un site patrimonial remarquable (SPR) Les Sites Patrimoniaux Remarquables” (SPR) visent à protéger des villes, villages ou quartiers dont la conservation,

Cimetières

Ont droit à une sépulture dans les cimetières arboisiens : Les personnes décédées sur le territoire de la commune, quel que soit leur domicile, Les

Aller au contenu principal