La demande se fait en déposant le formulaire à l’accueil de la mairie ou par mail à mairie@arbois.fr ci-dessous Toute demande formulée à moins de 7
Certification de signature La personne doit se rendre à la Mairie d’Arbois, présenter la pièce à légaliser accompagnée d’une pièce d’identité et signer le document
Les 5 étapes pour obtenir sa carte nationale d’identité ou son passeport. 1. Préparer son dossier La liste des pièces à fournir dépend de votre
Rechercher, consulter et éditer des extraits du plan cadastral sur le site : www.cadastre.gouv.fr Les plans cadastraux, mis à jour de façon permanente par la DGFiP,
Vous devez déclarer le décès à la mairie du lieu où a eu lieu le décès. À la suite de la déclaration de décès, la
Tout cortège, défilé, rassemblement, manifestation sur la voie publique doit faire l’objet d’une déclaration préalable. Afin d’en assurer une bonne mise en oeuvre, tout organisateur doit faire parvenir
COMMENT ORGANISER UN VIDE-GRENIER OU UNE BROCANTE ? Un vide grenier ou une foire à la brocante sont des manifestations organisées dans un lieu public
La mise en place d’un site patrimonial remarquable (SPR) Les Sites Patrimoniaux Remarquables” (SPR) visent à protéger des villes, villages ou quartiers dont la conservation,
Pour la réalisation des Cartes Nationales d’Identité et les passeports biométriques, il vous faudra prendre obligatoirement un rendez-vous au bureau de Police Municipale : Tél
10 rue de l’hôtel de ville 39600 ARBOIS
Horaires
Lundi – Mardi – Jeudi :
De 8h15 à 12h et de 13h30 à 17h30
Mercredi :
De 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h
Vendredi :
De 8h15 à 12h et de 13h30 à 16h
