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Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

Stationnement interdit parvis gare sncf

Arrêté du

Déménagement rue Merciere

Arrêté du

spectacle les cas brioles

Arrêté du

Débit de boissons-rugby-journée des copains

Arrêté du

Travaux éclairage promenade des Tiercelines

Arrêté du

Travaux Enedis rue de la Bergère

Arrêté du

Déménagement 24 Grande Rue

Arrêté du

Travaux Route Villette- RD 53

Arrêté du

Fermeture tardive le Bec Bunsen le 4 juillet

Arrêté du

Ouverture tardive fête de la musique bar les Archives

Arrêté du

Ouverture tardive bec bunsen fête de la musique

Arrêté du

Fermeture Rue des écoles pour travaux

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Arrêté organisant la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur

Arrêté du

Arrêté préfectoral ouverture d’une enquête publique parc photovoltaïque ARBOIS

Arrêté du

Arrêté pêche 2025 du 24 mars 2025

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura pour l’année 2025

Arrêté du

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Arrêté du

Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant réglementation de la vente de produits chimiques, inflammables et explosifs pour la période du 29/12/2023 à 8h00 au 02/01/2024 inclus.

Arrêté du

Arrêté relatif aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

Décisions municipales

Arrêté du

Décision n°23/25 : Contrat de prêt – Agence France Locale – Budget chaufferie

Arrêté du

Décision n°22/25 : Mission de maîtrise d’oeuvre – Restauration monument aux morts

Arrêté du

Décision n°19/25 : Travaux de voirie – Réfection Chemin du Sorbief

Arrêté du

Décision N°20/25 -Entretien des poteaux d’incendie

Arrêté du

Décision N°16/25 : Alarmes musées

Arrêté du

Décision n°15/25 : Lotissement du Vieux Mont – Rue de Bellefeuille – Mise en séparatif du réseau d’assainissement

Arrêté du

Décision n°14/25 : Aire de jeux – Square Sarret

Arrêté du

Décision n°13/25 : Borne automatique – Square Sarret

Arrêté du

Décision N°12/25 : Création d’un trottoir route de Lyon – Aménagements de sécurité

Arrêté du

Décision n°05/2025 – Attributions subventions – Aides complémentaire Habitat

Arrêté du

Décision n°04/02 : Travaux aménagement – Rue du Chardonnay

Arrêté du

Décision n°02/25 : Mandat SIIEEEN

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