Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

Travaux Rue du cournot

Arrêté du

Travaux rue de la Bourre

Arrêté du

Débit de boissons-La Marcotte

Arrêté du

livraison rue du Montot

Arrêté du

Débit de boissons O primeur d’Arbois

Arrêté du

travaux Crédit Mutuel place de la Liberté

Arrêté du

vide maison 22 rue du cournot

Arrêté du

Travaux Telecom rue des Nouvelles

Arrêté du

Fermeture de la rue Jean Jaurès

Arrêté du

Arbre de Noel des Pompiers

Arrêté du

O primeur Arbois-événement

Arrêté du

Stationnement interdit Place Hausach

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Arrêté du

Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant réglementation de la vente de produits chimiques, inflammables et explosifs pour la période du 29/12/2023 à 8h00 au 02/01/2024 inclus.

Arrêté du

Arrêté relatif aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la mise en place d’une fourrière provisoire à l’occasion du MARATHON PASTEUR organisé le 8 octobre 2023  au départ d’ARBOIS

Arrêté du

Arrêté n° 2022-08-01-001 portant à la mise en place des restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

Arrêté du

Arrêté Brûlage dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les scolytes de l’Epicéa commun dans les peuplements atteints

Décisions municipales

Arrêté du

Décision 33/24 Tarifs boutique – Musée de la Vigne et du Vin

Arrêté du

Délégation de l’admission en non-valeur des créances de faible montant

Arrêté du

Contrat de prêt Agence France Locale – Budget Chaufferie

Arrêté du

MOE raccordement réseau assainissement collectif Tour Gloriette

Arrêté du

Travaux Promenade des Tiercelines

Arrêté du

Convention fourrière SPA

Arrêté du

Travaux de voirie – Rue des Nouvelles

Arrêté du

Contrat vérifications périodiques DEKRA

Arrêté du

Décision 26/24 Route forestière de Bretigny

Arrêté du

Décision 25/24 Aménagement zone de loisirs

Arrêté du

Décision 24/24 Avenant – Travaux de rénovation de la piscine

Arrêté du

Décision 23/24 Contrat de prêt Banque Populaire – Budget Piscine

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