Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

concert Troquet les Archives

Arrêté du

Débit de Boissons Tango

Arrêté du

Festival de Tango

Arrêté du

livraison Avenue Delort

Arrêté du

Livraison

Arrêté du

Travaux rue de l’Abreuvoir

Arrêté du

stationnement DISTRIDIRECT

Arrêté du

débir de Boissons SARA

Arrêté du

VENDANGES A L ANCIENNE 2024

Arrêté du

BIOU 2024

Arrêté du

Places réservées Place Notre Dame

Arrêté du

Déménagement rue du Cournot

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Arrêté du

Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant réglementation de la vente de produits chimiques, inflammables et explosifs pour la période du 29/12/2023 à 8h00 au 02/01/2024 inclus.

Arrêté du

Arrêté relatif aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la mise en place d’une fourrière provisoire à l’occasion du MARATHON PASTEUR organisé le 8 octobre 2023  au départ d’ARBOIS

Arrêté du

Arrêté n° 2022-08-01-001 portant à la mise en place des restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

Arrêté du

Arrêté Brûlage dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les scolytes de l’Epicéa commun dans les peuplements atteints

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant sur la mise en surveillance de ruchers suite à la déclaration d’un foyer de loque américaine

Décisions municipales

Arrêté du

Tarifs boutique musée de la Vigne et du Vin

Arrêté du

Avenants Stade Éthole

Arrêté du

Mise aux normes électriques – Église St-Just

Arrêté du

Avenants – Travaux de rénovation de la piscine (3)

Arrêté du

Désignation d’un maître d’oeuvre pour l’opération travaux d’aménagement rue du Chardonnay

Arrêté du

Décisions : Virement de crédits

Arrêté du

Diagnostic carillon église St Just

Arrêté du

Avenants – Travaux de rénovation de la piscine

Arrêté du

Décision N°10 : Contrat assurance dommages aux biens

Arrêté du

Désignation d’un maître d’oeuvre pour l’opération raccordement réseau assainissement collectif Tour Gloriette

Arrêté du

Décision 08/2024 Avenants – Travaux de rénovation de la piscine

Arrêté du

Décision 07/2024 Acceptation de dons

Partagez cette page :

Facebook
Twitter
WhatsApp
Email
Aller au contenu principal