Mentions Légales

Le site officiel de la Ville d’Arbois est accessible à l’adresse www.arbois.fr.

Éditeur du site

Ville d’Arbois
Mairie d’Arbois
10 rue de l’Hôtel de Ville
39600 Arbois

Téléphone : 03 84 66 55 55
E-mail : mairie@arbois.fr

Direction de la publication

Directrice de la publication
Valérie Depierre, maire d’Arbois

Coordination éditoriale
Fanny Stadelmann, service Animation et Communication

Conception et réalisation

Digitale Deluxe
13 quai de Strasbourg
25000 Besançon

Téléphone : 03 81 50 44 68
E-mail : contact@digitaledeluxe.fr

Hébergement

OVH SAS (OVHcloud)
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 ou 09 72 10 10 07

Crédits photographiques

Jura Tourisme, Nicolas Dargaud, Philippe Bruniaux, Pascal Regaldi, Triangle d’Or / Maraux.

Les photographies présentes sur le site restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Tous droits réservés, sauf mention contraire.

Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus

Les textes, photographies, illustrations, logos et autres éléments graphiques présents sur ce site peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation de ces éléments doit respecter les droits de leurs auteurs et, lorsque cela est nécessaire, faire l’objet d’une autorisation préalable.

Réutilisation des informations publiques

Les informations publiques diffusées par la Ville d’Arbois peuvent être réutilisées conformément au Code des relations entre le public et l’administration.

Cette réutilisation est notamment soumise aux conditions suivantes :

  • mentionner la source des informations et la date de leur dernière mise à jour ;
  • ne pas modifier les informations d’une manière qui en altérerait le sens ;
  • respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers et la réglementation relative aux données personnelles.

Pour toute question concernant la réutilisation d’un contenu, vous pouvez contacter la mairie.

Liens vers d’autres sites

Le site de la Ville d’Arbois propose des liens vers des sites externes, notamment ceux des services publics, des collectivités et des partenaires locaux.

Ces sites disposent de leurs propres contenus et conditions d’utilisation. La Ville d’Arbois ne maîtrise pas leurs éventuelles modifications.

Données personnelles

La Ville d’Arbois veille à la protection des données personnelles collectées sur son site.

Les informations concernant leur utilisation, leur conservation et l’exercice de vos droits sont disponibles sur la page Données personnelles.

Accessibilité

La Ville d’Arbois s’engage à améliorer l’accessibilité de son site internet.

L’état de conformité au Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), les difficultés identifiées et les moyens de signaler un problème sont présentés dans la Déclaration d’accessibilité.

Contact

Pour toute question concernant le fonctionnement ou les contenus du site, vous pouvez contacter la Ville d’Arbois :

  • Par e-mail : mairie@arbois.fr
  • Par téléphone : 03 84 66 55 55
  • Par courrier : Mairie d’Arbois, 10 rue de l’Hôtel de Ville, 39600 Arbois

Dernière mise à jour : 27 octobre 2026.

Partagez cette page :

Facebook
Twitter
WhatsApp
Email
Aller au contenu principal