Démarches administratives

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Autorisation de sortie du territoire

Autorisation parentale pour un voyage à l'étranger pour un mineur

Buvettes et vide greniers

Comment organiser un vide-grenier, une brocante

Carte nationale d'Identité / Passeport

Première demande ou renouvellement

Certifications

Comment certifier un document ?

Cimetières

Règlement et tarifs des concessions

Déclaration de décès

Déclarer un décès à Arbois

Déclaration de naissance

Déclarer son enfant

Demande autorisation d'occupation du domaine public pour des travaux ; livraison ; déménagement

Demande d'acte d'Etat civil

Demander un acte de naissance, de décès, de mariage

Demandes de Carte grise et Certificat d'immatriculation d'un véhicule (CIV)

Déposer un dossier papier

Effectuer vos démarches en ligne

Formulaire demande matériel / occupation domaine public

Demande occupation de la voie publique, demande matériels et débit de boissons

Informations cadastrales

Comment consulter le plan cadastral, rechercher une parcelle

Inscription sur les listes électorales

Comment s'inscrire sur les listes électorales d'Arbois

Journée d’appel et de préparation à la défense

Vous devez y participer avant d'avoir 18 ans.

Mariage

Prendre rendez-vous pour se marier à Arbois

PACS

Formalités pour se pacser à la mairie

Recensement citoyen

Obligatoire dès 16 ans

Règlement et zonage

Toutes les démarches Urbanisme

Pour votre demande de carte grise, une question sur vos impôts, votre retraite, ou vos allocations familiales… À moins de 30 minutes de chez vous, les agents France services vous accompagnent dans toutes vos démarches du quotidien. Aujourd’hui, plus de 2000 France services pour vous aider partout sur le territoire !

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