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Résultat de 1-30 actes administratifs sur 1060
- Brocante des Sapeurs Pompiers du 8 maiArrêtés municipaux
- Travaux Façade Avenue DELORTArrêtés municipaux
- Déménagement rue du Vieux ChateauArrêtés municipaux
- Travaux Grande RueArrêtés municipaux
- Travaux rue du PrieuréArrêtés municipaux
- Travaux rue de la TourArrêtés municipaux
- Déménagement 49 Grande rueArrêtés municipaux
- Débit de boissons La Crue fête de la musiqueArrêtés municipaux
- Débit de boissons Tournoi PasteurArrêtés municipaux
- Fête de quartier Saint jeanArrêtés municipaux
- Arrêté de délégation de fonctions et de signatures de Mme Sylvie REGALDI, 6ème adjointeArrêtés municipaux
- Arrêté de délégation de fonctions et de signatures de Mme Cécile BRIOT-GAIDIOZ, 4ème adjointeArrêtés municipaux
- Arrêté de délégation de fonctions et de signatures de M. Valentin CHUARD, 3ème adjointArrêtés municipaux
- Arrêté de délégation de fonctions et de signatures de Mme Catherine BUGADA, 2ème adjointeArrêtés municipaux
- Arrêté de délégation de fonctions et de signatures de M. Marc JAILLET, 1er adjointArrêtés municipaux
- Conseil municipal du 31 Mars 2026Delibération Conseil municipalDate de diffusion du Compte rendu :
31 mars 2026Afficher les délibérations- 01. Fixation des indemnités des élus
- 02. Application de la majoration des indemnités des élus en tant que chef lieu de canton
- 03. Délégations du conseil municipal à Mme la Maire
- 04. Délégation du conseil municipal à mm la Maire - Emprunt et gestion de la dette
- 05. Création et composition des commissions communales
- 06. Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres ( CAO)
- 07. Création et composition du groupe de travail des marchés àcprocédurecadaptée (MAPA)
- 08. Election des membres composant la commission de contrôle des listes électorales
- 09. Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- 10. Election des élus du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- 11. Election des délégués au Syndicat à Vocation Scolaire (SIVOS)
- 12. Election des déélgués au Syndicat des Eaux (SIERAP)
- 13. Election des délégués au Syndicat d'assainissement (PA2M)
- 14. Election d'un délégué au SIDEC
- 15. Election des élus au Conseil d'Administration de l'EPCC Terre de Louis Pasteur
- 16. Elus proposés à la CCPAS pour le SICTOM
- 17. Désignation du représentant communal au conseil de surveillance de l'hôpital (CHIPR)
- 18. Désignation de représentants communaux dans divers organismes
- 19. Election de représentants communaux à l'association des communes forestières (les COFOR)
- 20. Désignation ds représentants communaux dans les instances de gouvernance de la démarche sur les éoliennes
- 21. Avance du budget vill au budget de la régie de chaleur
- 22. Convention avec l'EPCC Terre de Louis Pasteur concernant la contribution communale 2026
- 23. Définition des cadres d'application de gratuité ou tarif réduit pour des publics spécifiques à la piscine
- 24. Sécurisation de l'église
- 25. Motion contr le risque de femreture d'une classe à l'école primaire publique
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- Déménagement 49 grande RueArrêtés municipaux
- Travaux Enedis rue des FossésArrêtés municipaux
- Débit de boissons Association TeamArrêtés municipaux
- Décision n°02 SIVOS - construction d'une passerelleDécisions municipales
- renouvellement concession cimetière
- Marche des FiertésArrêtés municipaux
- Travaux d'enrobé SNCTP - rue de la PersonneArrêtés municipaux
- Théâtre de poche rue de CourcellesArrêtés municipaux
- Travaux de toiture rue de PupillinArrêtés municipaux
- Déménagement rue Hôtel de VilleArrêtés municipaux
- Conseil municipal d'installation nouvelle mandature du 20 mars 2026Compte-rendu Delibération Conseil municipalDate de diffusion du Compte rendu :
20 mars 2026Afficher les délibérations- Convocation du conseil municipal du 20 mars 202623 mars 2026
- 01. Election de Mme la Maire
- 02. Determination du nombre d'adjoints
- 03. Election des adjoints
- 04. Délégations du conseil municipal au maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT pour 15 jours
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- Vente au déballage du 13Arrêtés municipaux
- Débit de boissons rugby finalArrêtés municipaux
- Côtelettes les Amis de FaramandArrêtés municipaux