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Urbanisme

Informations cadastrales

Rechercher, consulter et éditer des extraits du plan cadastral sur le site : www.cadastre.gouv.fr  Les plans cadastraux, mis à jour de façon permanente par la DGFiP,

23 février 2022

Règlement et zonage

La mise en place d’un site patrimonial remarquable (SPR) Les Sites Patrimoniaux Remarquables » (SPR) visent à protéger des villes, villages ou quartiers dont la conservation,

22 septembre 2021

Effectuer vos démarches en ligne

Voici, pour exemple une liste non exhaustive des travaux ou projets concernés : Il n’existe qu’un seul formulaire pour faire cette demande, c’est le cerfa n° 13404.

22 septembre 2021

Déposer un dossier papier

L’essentiel de vos démarches d’urbanisme sont disponibles en ligne (Via France Connect) mais vous avez toujours la possibilité de réaliser vos demandes en papier, en

22 septembre 2021

Catégories

Mairie d’Arbois

10 rue de l’hôtel de ville 39600 Arbois

Lundi – Mardi – Mercredi – Jeudi :
De 9h à 12h (physique et téléphonique) et de 13h30 à 17h00 (uniquement téléphonique)

Vendredi :
De 9h à 12h  (physique et téléphonique) / fermé le vendredi après-midi