Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

Délégation de signature – Mme SEVE BRUGNOT Justine

Arrêté du

Délégation de signature – Mme PROST Maryse

Arrêté du

Délégation de signature – Mme DROUAULT SIRIN Céline

Arrêté du

Délégation de signature – Mme CURIE Laurence

Arrêté du

Délégation de signature – M. GAUTHIER Bruno

Arrêté du

Délégation de signature – M. FOURNIER Didier

Arrêté du

Travaux élagage rue de Verreux

Arrêté du

Déménagement rue de l ‘Hopital

Arrêté du

Arrêté portant sur la suppression régie entrées spectacles

Arrêté du

Livraison rue de Bourgogne

Arrêté du

salon le nez dans le vert

Arrêté du

CNT 25 mai 2024

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Arrêté du

Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant réglementation de la vente de produits chimiques, inflammables et explosifs pour la période du 29/12/2023 à 8h00 au 02/01/2024 inclus.

Arrêté du

Arrêté relatif aux lâchers de lanternes volantes et de ballons dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la mise en place d’une fourrière provisoire à l’occasion du MARATHON PASTEUR organisé le 8 octobre 2023  au départ d’ARBOIS

Arrêté du

Arrêté n° 2022-08-01-001 portant à la mise en place des restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

Arrêté du

Arrêté Brûlage dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les scolytes de l’Epicéa commun dans les peuplements atteints

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant sur la mise en surveillance de ruchers suite à la déclaration d’un foyer de loque américaine

Arrêté du

Arrêté préfectoral 22 novembre 2016

Décisions municipales

Arrêté du

Décision 07/2024 Acceptation de dons

Arrêté du

Décision 06/2024 Affaire 239006M – Arbois – Chenaillotte – Aménagement sportif

Arrêté du

Décision 05/2024 Travaux de rénovation de la piscine municipale – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre

Arrêté du

Décision 04/2024 Travaux rénovation piscine municipale

Arrêté du

Décision 03/24 Bureau de contrôle – Travaux de rénovation de la piscine municipale

Arrêté du

Décision : Mission SPS – Travaux de rénovation de piscine municipale

Arrêté du

Décision : Travaux de rénovation de la piscine municipale

Arrêté du

Décision : Travaux de terrassement – Centre de Secours

Arrêté du

DECISION : Travaux d’assainissement – Lotissement du Vieux Mont – Rue de Bellefeuille – Choix du maître d’oeuvre

Arrêté du

Décision : Projet aménagement espace multisport intergénérationnel inclusif – Choix du maître d’oeuvre

Arrêté du

Décision : Changement des huisseries du 13 (Portes, fenêtres et volets)

Arrêté du

Décision : Rénovation de la toiture du musée Sarret

Partagez cette page :

Facebook
Twitter
WhatsApp
Email
Aller au contenu principal