Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du 12 septembre 2025

Travaux rue des Fossés

Arrêté du 5 septembre 2025

Arrêté : Autorisation poursuite d’exploitation – Ets Aux 2 Tonneaux

Arrêté du 2 septembre 2025

débit de boisson vendange à l’ancienne

Arrêté du 2 septembre 2025

débit de boisson pétanque

Arrêté du 28 août 2025

Rachat d’or Hôtel des Messageries

Arrêté du 28 août 2025

Travaux rue de la piscine

Arrêté du 28 août 2025

Travaux banque populaire

Arrêté du 27 août 2025

Déménagement Hôtel des Messageries

Arrêté du 21 août 2025

Déménagement Rue Merciere

Arrêté du 21 août 2025

livraison de bois rue du Montot

Arrêté du 22 juillet 2025

Zone de loisirs – Arrêté réglementant son utilisation

Arrêté du 22 juillet 2025

mariage église saint Just – 2 aout

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du 20 août 2025

Arrêté sécheresse renforcée 13 aout 2025

Arrêté du 3 juin 2025

Arrêté organisant la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur

Arrêté du 7 avril 2025

Arrêté préfectoral ouverture d’une enquête publique parc photovoltaïque ARBOIS

Arrêté du 27 mars 2025

Arrêté pêche 2025 du 24 mars 2025

Arrêté du 5 mars 2025

Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura pour l’année 2025

Arrêté du 16 septembre 2024

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du 23 juillet 2024

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du 4 avril 2024

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du 28 décembre 2023

Arrêté préfectoral portant réglementation de la vente de produits chimiques, inflammables et explosifs pour la période du 29/12/2023 à 8h00 au 02/01/2024 inclus.

Décisions municipales

Arrêté du 3 septembre 2025

Décision n°29/25 : Acceptation d’un don

Arrêté du 26 août 2025

Décision N°28/25 : Emprunt moyen terme auprès du Crédit Agricole – Chaufferie bois

Arrêté du 8 juillet 2025

Décision n°27/25 : Travaux chemisage aval lotissement vieux Mont

Arrêté du 8 juillet 2025

Décision n°26/25 : Location droit de chasse

Arrêté du 8 juillet 2025

Décision n°25/25 : Tarifs boutique musée vigne vin

Arrêté du 17 juin 2025

Décision n°23/25 : Contrat de prêt – Agence France Locale – Budget chaufferie

Arrêté du 16 juin 2025

Décision n°22/25 : Mission de maîtrise d’oeuvre – Restauration monument aux morts

Arrêté du 16 juin 2025

Décision n°19/25 : Travaux de voirie – Réfection Chemin du Sorbief

Arrêté du 23 mai 2025

Décision N°20/25 -Entretien des poteaux d’incendie

Arrêté du 14 mai 2025

Décision N°16/25 : Alarmes musées

Arrêté du 6 mai 2025

Décision n°15/25 : Lotissement du Vieux Mont – Rue de Bellefeuille – Mise en séparatif du réseau d’assainissement

Arrêté du 25 avril 2025

Décision n°14/25 : Aire de jeux – Square Sarret

Partagez cette page :

Facebook
Twitter
WhatsApp
Email