Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du 3 octobre 2025

Fermeture Tardive bar les Archives

Arrêté du 3 octobre 2025

Travaux rue du clos Sirod

Arrêté du 3 octobre 2025

Travaux Avenue de la Gare

Arrêté du 3 octobre 2025

fermeture rue de bourgogne

Arrêté du 29 septembre 2025

Livraison 12 grande Rue- le 1 et 13 octobre

Arrêté du 29 septembre 2025

Débit de boissons – loto TOJF

Arrêté du 29 septembre 2025

débit de boissons -vente de courges

Arrêté du 24 septembre 2025

Fermeture rue du collège- Charpentes DUCHENE

Arrêté du 24 septembre 2025

Travaux Bistrot les Claquets

Arrêté du 24 septembre 2025

Mariage Famille Nicot

Arrêté du 24 septembre 2025

Trail du cirque du Fer à cheval

Arrêté du 24 septembre 2025

stationnement véhicules de chantier banque populaire

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du 22 septembre 2025

Arrêté préfectoral portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse sur l’ensemble du Jura

Arrêté du 20 août 2025

Arrêté sécheresse renforcée 13 aout 2025

Arrêté du 3 juin 2025

Arrêté organisant la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur

Arrêté du 7 avril 2025

Arrêté préfectoral ouverture d’une enquête publique parc photovoltaïque ARBOIS

Arrêté du 27 mars 2025

Arrêté pêche 2025 du 24 mars 2025

Arrêté du 5 mars 2025

Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura pour l’année 2025

Arrêté du 16 septembre 2024

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du 23 juillet 2024

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du 4 avril 2024

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit comme de jour dans le département du Jura pour l’année 2024

Décisions municipales

Arrêté du 25 septembre 2025

Décision n°33/25 – Amélioration et évolution du fonctionnement de la station d’épuration d’Arbois

Arrêté du 25 septembre 2025

Décision n°32/25 – Assistance Maîtrise d’Ouvrage suivi contrat de concession en assainissement collectif

Arrêté du 25 septembre 2025

Décision N°31/25 Prestation d’assistance technique à l’exploitation de la DSP

Arrêté du 25 septembre 2025

Décision n°30/25 – Etude faisabilité parvis de la gare

Arrêté du 3 septembre 2025

Décision n°29/25 : Acceptation d’un don

Arrêté du 26 août 2025

Décision N°28/25 : Emprunt moyen terme auprès du Crédit Agricole – Chaufferie bois

Arrêté du 8 juillet 2025

Décision n°27/25 : Travaux chemisage aval lotissement vieux Mont

Arrêté du 8 juillet 2025

Décision n°26/25 : Location droit de chasse

Arrêté du 8 juillet 2025

Décision n°25/25 : Tarifs boutique musée vigne vin

Arrêté du 17 juin 2025

Décision n°23/25 : Contrat de prêt – Agence France Locale – Budget chaufferie

Arrêté du 16 juin 2025

Décision n°22/25 : Mission de maîtrise d’oeuvre – Restauration monument aux morts

Arrêté du 16 juin 2025

Décision n°19/25 : Travaux de voirie – Réfection Chemin du Sorbief

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