Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

Débit de Boissons-Trail du Fer à Cheval

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Débit de boissons -UPA- Halloween

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Soirée partenaire Us Arbois

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Fete Haloween UPA – la sucrerie

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Arrêté : retrait délégation à un adjoint

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TRAVAUX DE TOITURE

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livraison de beton

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Nouvel arrêté de restrictions des usages de l’eau en période de sécheresse dans le département du Jura, signé par monsieur le préfet en date du 21 septembre 2023. Arbois est placée dorénavant en CRISE pour les usages non économiques et en ALERTE pour les usages économiques.

Arrêté du

Catastrophe naturelle | état de catastrophe naturelle au titre des mouvements de terrain différentiels : sécheresse 2022

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la mise en place d’une fourrière provisoire à l’occasion du MARATHON PASTEUR organisé le 8 octobre 2023  au départ d’ARBOIS

Arrêté du

Arrêté n° 2022-08-01-001 portant à la mise en place des restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse pour tout ou partie du département du Jura

Arrêté du

Arrêté Brûlage dans le département du Jura

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les scolytes de l’Epicéa commun dans les peuplements atteints

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant sur la mise en surveillance de ruchers suite à la déclaration d’un foyer de loque américaine

Arrêté du

Arrêté préfectoral 22 novembre 2016

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