Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

Déménagement Petite place

Arrêté du

Travaux route de Lyon

Arrêté du

LIVRAISON SPAR

Arrêté du

Circulation travaux 20 rue de l’Hopital

Arrêté du

Maintenance éclairage

Arrêté du

Arrivée tour de France vélo

Arrêté du

Stationnement Place Notre Dame

Arrêté du

Brocante les archives

Arrêté du

Fete des voisins

Arrêté du

Travaux rue de l’Hopital

Arrêté du

Travaux de réseau télécom

Arrêté du

Renouvellement concession cimetière

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Arrêté en date du 14 octobre 2025 déterminant la 5ème zone réglementée suite à la dernière déclaration d’infection de DNC bovine

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse sur l’ensemble du Jura

Arrêté du

Arrêté sécheresse renforcée 13 aout 2025

Arrêté du

Arrêté organisant la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur

Arrêté du

Arrêté préfectoral ouverture d’une enquête publique parc photovoltaïque ARBOIS

Arrêté du

Arrêté pêche 2025 du 24 mars 2025

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura pour l’année 2025

Arrêté du

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Décisions municipales

Arrêté du

Rénovation énergétique de l’Espace Pasteur

Arrêté du

Acquisition Partner Fourgon Peugeot

Arrêté du

Acquisition Vitabris

Arrêté du

Réfection éclairage public suis à sinistre

Arrêté du

Diagnostic restauration carillon

Arrêté du

Mission de Contrôle Technique Rénovation École Morel

Arrêté du

Mission de coordination SPS Ecole Morel

Arrêté du

Passerelle SIVOS lots 3, 4 et 5

Arrêté du

Virements de crédits budget piscine

Arrêté du

Décision 23: Tarifs articles Musée de la Vigne et du Vin et prix catalogue exposition 2026 du Musée Sarret de Grozon

Arrêté du

Décision 21/26 – Travaux de réfection d’eau pluviale

Arrêté du

Décision 20/26 – Création d’un regard décanteur Rue de la Besivette

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