Conseil municipal du 15 septembre 2025

Conseil municipal du 15 septembre 2025
Délibérations
Compte-rendu Delibération Conseil municipal
Arrêté du
Date de diffusion du Compte rendu :
15 septembre 2025
  • Relevé des délibération du 15 septembre 2025
  • 01. Retrait intégral de la délibération du 10 juillet 2025 relative à a ventre de la Maison Vercel
  • 02. Déclassement d'une petite partie du terrain communal appartenant à ce jour à la parcelle AB sis 66 rue de Courcelles.
  • 03. Autorisation de vendre la Maison Vercel et d’une partie du terrain, sauf grange du Biou, et détermination du prix de vente
  • 04. Modification de la composition de la Commission d'Appel d’Offre et abrogation de la délibérat° MP/DP 200609
  • 15 septembre 2025
    05. Modification de la composition de la commission d’ouverture des plis MAPA et abrogation de la délibération MP/DP 200610
  • 06. Parcours santé proposé par le Comité consultatif "Education Enfance Jeunesse"
  • 07. Avenant à la convention de partenariat du 14 février 2023 et prise de participation dans la société du projet éolien SAS Les Molavaux – Parc éolien collectif et citoyen
  • 08. Adhésion au service technique « e-lum », proposé par le SIDEC, pour l’éclairage public
  • 09. Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie du Jura
  • 10. Tour Gloriette - Création d’un réseau d’eaux usées et d’un poste de refoulement -Validat°du projet et demandes de subvent°
  • 11. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement collectif 2024
  • 12. Avancement de grade d’un agent de la Police Municipale
  • 13. Création d’un emploi permanent à temps complet catégorie B, pour un poste de Chef.fe du pôle « Services à la population »
  • 14. Création d’un emploi permanent à temps non-complet de catégorie C « Conducteur de la navette du CCAS ».
  • 15 septembre 2025
    15. Motion de soutien au maintien de la ligne ferroviaire des Hirondelles (Dole – Saint-Claude)
  • Relevé des délibération du 15 septembre 2025
  • 01. Retrait intégral de la délibération du 10 juillet 2025 relative à a ventre de la Maison Vercel
  • 02. Déclassement d'une petite partie du terrain communal appartenant à ce jour à la parcelle AB sis 66 rue de Courcelles.
  • 03. Autorisation de vendre la Maison Vercel et d’une partie du terrain, sauf grange du Biou, et détermination du prix de vente
  • 04. Modification de la composition de la Commission d'Appel d’Offre et abrogation de la délibérat° MP/DP 200609
  • 15 septembre 2025
    05. Modification de la composition de la commission d’ouverture des plis MAPA et abrogation de la délibération MP/DP 200610
  • 06. Parcours santé proposé par le Comité consultatif "Education Enfance Jeunesse"
  • 07. Avenant à la convention de partenariat du 14 février 2023 et prise de participation dans la société du projet éolien SAS Les Molavaux – Parc éolien collectif et citoyen
  • 08. Adhésion au service technique « e-lum », proposé par le SIDEC, pour l’éclairage public
  • 09. Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie du Jura
  • 10. Tour Gloriette - Création d’un réseau d’eaux usées et d’un poste de refoulement -Validat°du projet et demandes de subvent°
  • 11. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement collectif 2024
  • 12. Avancement de grade d’un agent de la Police Municipale
  • 13. Création d’un emploi permanent à temps complet catégorie B, pour un poste de Chef.fe du pôle « Services à la population »
  • 14. Création d’un emploi permanent à temps non-complet de catégorie C « Conducteur de la navette du CCAS ».
  • 15 septembre 2025
    15. Motion de soutien au maintien de la ligne ferroviaire des Hirondelles (Dole – Saint-Claude)
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