Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du 20 novembre 2025

Déménagement 51 Grande Rue- CADA

Arrêté du 20 novembre 2025

Débit de boissons La Marcotte -16 décembre

Arrêté du 19 novembre 2025

Arrêté DP 2025/294 : Désaffectation de deux portions du Parc Vercel

Arrêté du 19 novembre 2025

Arrété de circulation Rue de Verreux- Passage simple écluse entrée de ville

Arrêté du 19 novembre 2025

Stationnement interdit Place Notre Dame le 7 décembre

Arrêté du 19 novembre 2025

Débit de boissons Badminton du 14 mars 2026

Arrêté du 19 novembre 2025

Débit de boissons Badminton du 13 décembre

Arrêté du 19 novembre 2025

stationnement interdit Place notre Dame le 28 novembre

Arrêté du 19 novembre 2025

Travaux rue de Faramand- ETCTP-

Arrêté du 17 novembre 2025

Travaux passage de la fibre- 9 Grande Rue

Arrêté du 22 octobre 2025

Marché de Noel Femmes de la Fontaine

Arrêté du 18 octobre 2025

Débit de boissons Amnesty International

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du 15 octobre 2025

Arrêté en date du 14 octobre 2025 déterminant la 5ème zone réglementée suite à la dernière déclaration d’infection de DNC bovine

Arrêté du 22 septembre 2025

Arrêté préfectoral portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse sur l’ensemble du Jura

Arrêté du 20 août 2025

Arrêté sécheresse renforcée 13 aout 2025

Arrêté du 3 juin 2025

Arrêté organisant la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur

Arrêté du 7 avril 2025

Arrêté préfectoral ouverture d’une enquête publique parc photovoltaïque ARBOIS

Arrêté du 27 mars 2025

Arrêté pêche 2025 du 24 mars 2025

Arrêté du 5 mars 2025

Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura pour l’année 2025

Arrêté du 16 septembre 2024

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du 23 juillet 2024

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du 4 avril 2024

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du 9 janvier 2024

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Décisions municipales

Arrêté du 13 novembre 2025

Décision n°42 : Assainissement : équipements nouveaux points de mesure – sonde Node

Arrêté du 8 novembre 2025

Décision n°41/25. Restauration panneau tableau « Portrait d’un médecin »

Arrêté du 8 novembre 2025

Décision n°40/25. Installation filtre chaufferie Château Pécauld

Arrêté du 8 novembre 2025

Décision n°39/25. AMO rénovation énergétique Salle des Fêtes

Arrêté du 8 novembre 2025

Décision N°36/25. Remplacement éclairage Salle des Fêtes

Arrêté du 3 novembre 2025

Décision n° 37/25. Attribution aides complémentaires habitat

Arrêté du 20 octobre 2025

Décision n°35/25 : Décision travaux électriques caves Sarret

Arrêté du 20 octobre 2025

Décisions n°34/25 : Décision Travaux assainissement Rue de la Personne

Arrêté du 16 octobre 2025

Décision 33/25 : Décision MOE Entretien de voirie

Arrêté du 25 septembre 2025

Décision n°33/25 – Amélioration et évolution du fonctionnement de la station d’épuration d’Arbois

Arrêté du 25 septembre 2025

Décision n°32/25 – Assistance Maîtrise d’Ouvrage suivi contrat de concession en assainissement collectif

Arrêté du 25 septembre 2025

Décision N°31/25 Prestation d’assistance technique à l’exploitation de la DSP

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