Arrêtés et décisions

Arrêtés municipaux

Arrêté du

Débit de boissons Saint just Loto

Arrêté du

Travaux Toiture Rue de Faramand

Arrêté du

Déménagement rue de Courcelles

Arrêté du

Travaux Avenue Delort

Arrêté du

Débit de boissons Le 13

Arrêté du

Travaux rue de Courcelles

Arrêté du

Réunion Publiques Arbois avance

Arrêté du

rachat d’or

Arrêté du

Travaux Petite Place

Arrêté du

Travaux Grande Rue

Arrêté du

Déménagement Petite Place

Arrêté du

Déménagement 32 rue de l Hôpital

Arrêtés préfectoraux

Arrêté du

Arrêté en date du 14 octobre 2025 déterminant la 5ème zone réglementée suite à la dernière déclaration d’infection de DNC bovine

Arrêté du

Arrêté préfectoral portant abrogation des mesures de restrictions temporaires des usages de l’eau en période de sécheresse sur l’ensemble du Jura

Arrêté du

Arrêté sécheresse renforcée 13 aout 2025

Arrêté du

Arrêté organisant la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son vecteur

Arrêté du

Arrêté préfectoral ouverture d’une enquête publique parc photovoltaïque ARBOIS

Arrêté du

Arrêté pêche 2025 du 24 mars 2025

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif aux tarifs des courses de taxis dans le département du Jura pour l’année 2025

Arrêté du

Arrêté d’abrogation restriction de sécheresse_2024-09-11

Arrêté du

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Jura

Arrêté du

Circulaire préfectorale n° 3 du 3 avril 2024 relative au transfert des pouvoirs de la police de la publicité

Arrêté du

Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Jura pour l’année 2024

Arrêté du

Arrêté fixant la liste des réserves de pêche sur le domaine privé du département du Jura sur lesquelles toute forme de pêche est interdite pour les années 2024-2025

Décisions municipales

Arrêté du

Décision 05/2026 : Mission de contrôle technique pour la rénovation de la Salle des fêtes

Arrêté du

Décision 04/2026 : Mission de Maîtrise d’Oeuvre pour la rénovation de la Salle des fêtes

Arrêté du

Décision 03/2026 : Mission CSPS pour la rénovation de la Salle des fêtes

Arrêté du

Décision 02/2026 : Virement de crédits

Arrêté du

Décision 46 – AMO suivi d’exploitation RCU

Arrêté du

Décision 47 – Don d’un parchemin

Arrêté du

Décision 45 – Travaux d’assainissement Rue de la Tour Gloriette

Arrêté du

Décision 44 – Station d’épuration d’Arbois – Équipements Dégrilleur

Arrêté du

Décision N°43/2025 : AMO rénovation des chaufferies

Arrêté du

Décision N°42/2025 : Convention de gestion d’un appartement CCAS

Arrêté du

Décision n°42 : Assainissement : équipements nouveaux points de mesure – sonde Node

Arrêté du

Décision n°41/25. Restauration panneau tableau « Portrait d’un médecin »

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