Conseil municipal du 19 décembre 2024

Conseil municipal du 19 décembre 2024
Délibérations
Compte-rendu Delibération Conseil municipal
Arrêté du
Date de diffusion du Compte rendu :
19 décembre 2024
  • 19 décembre 2024
    Convocation CM du 19.12.2024
  • 19 décembre 2024
    Relevé des délibérations du conseil municipal du 19 12 2024
  • 19 décembre 2024
    01. Dépôt consentement par la Commune concernant l'inscription du Biou au patrimoine immatériel de l'humanité de l'UNESCO
  • 19 décembre 2024
    02. Bâtiment de la prison - Définition d'un prix de vent pour le projet ayant fait l'objet d'une offre d'achat
  • 19 décembre 2024
    03. Modification du règlement d'intervention des aides habitat communales complémentaires au dispositif OPAH
  • 19 décembre 2024
    04. Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la police d'abonnement au réseau de chaleur pour les bâtiments communaux
  • 19 décembre 2024
    05. Validation de la reconduction du ticket mobilité
  • 19 décembre 2024
    06. Convention de mise à disposition partielle de bâtiment et de répartition des charges pour l'école de musique
  • 19 décembre 2024
    07. Modification du plan de financement pour l'améangement de la promenade des Tiercelines
  • 19 décembre 2024
    08. Travaux de la rue du Chardonnay - Validation de l'avant-projet définitif et demande de subvention
  • 19 décembre 2024
    09. Engagement des crédits d'investissement avant le vote des budgets primitifs
  • 19 décembre 2024
    10. Création et suppression d'emploi dans la filière technique - Suppression d'emploi dans la filière administrative et mise à jour du tableau des effectifs
  • 19 décembre 2024
    11. Abrogation de la délibération DEL 24-11-14-19 pour remplacement par la création d'un poste PEC - Pôle à la population
  • 19 décembre 2024
    12. Renouvellement des membres de l'Association Foncière
  • 19 décembre 2024
    13. Don en soutien à Mayotte suite au passage du cyclone Chido
  • 19 décembre 2024
    Convocation CM du 19.12.2024
  • 19 décembre 2024
    Relevé des délibérations du conseil municipal du 19 12 2024
  • 19 décembre 2024
    01. Dépôt consentement par la Commune concernant l'inscription du Biou au patrimoine immatériel de l'humanité de l'UNESCO
  • 19 décembre 2024
    02. Bâtiment de la prison - Définition d'un prix de vent pour le projet ayant fait l'objet d'une offre d'achat
  • 19 décembre 2024
    03. Modification du règlement d'intervention des aides habitat communales complémentaires au dispositif OPAH
  • 19 décembre 2024
    04. Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la police d'abonnement au réseau de chaleur pour les bâtiments communaux
  • 19 décembre 2024
    05. Validation de la reconduction du ticket mobilité
  • 19 décembre 2024
    06. Convention de mise à disposition partielle de bâtiment et de répartition des charges pour l'école de musique
  • 19 décembre 2024
    07. Modification du plan de financement pour l'améangement de la promenade des Tiercelines
  • 19 décembre 2024
    08. Travaux de la rue du Chardonnay - Validation de l'avant-projet définitif et demande de subvention
  • 19 décembre 2024
    09. Engagement des crédits d'investissement avant le vote des budgets primitifs
  • 19 décembre 2024
    10. Création et suppression d'emploi dans la filière technique - Suppression d'emploi dans la filière administrative et mise à jour du tableau des effectifs
  • 19 décembre 2024
    11. Abrogation de la délibération DEL 24-11-14-19 pour remplacement par la création d'un poste PEC - Pôle à la population
  • 19 décembre 2024
    12. Renouvellement des membres de l'Association Foncière
  • 19 décembre 2024
    13. Don en soutien à Mayotte suite au passage du cyclone Chido
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